Titre du document :   Conseil Municipal du 31 mars 2006   Résumé du document :   Ordre du jour : Commune Compte Administratif 2005 Compte de gestion Affectation des résultats 2005 Programme travaux 2006 Budget Primitif 2006 Vote des quatre taxes Locaux commerciaux Compte Administratif 2005 Compte de gestion Affectation des résultats 2005 Budget Primitif 2006 Lotissement du Moulin Compte Administratif 2005 Compte de gestion Compte de gestion locaux commerciaux n°3 Compte de gestion Relais d’Alsace Subvention « Au Petit Moulin » Désignation de nom pour les nouvelles rues NATURA 2000 Remboursement dépannage chaudière Recrutement d’agents occasionnels Convention « Agir ensemble pour notre santé » Remboursement frais d’huissier SIAGEP : Convention de mise à disposition du service informatique Etude PPI chaufferie groupe scolaire Indemnité de fonction Création d’un poste d’agent des services techniques Questions diverses   Date du document : 31/03/2006 Date de publication : 31/10/2007   Nature : CM 2006   Type : Comptes-rendus Source : Communal   Référence :   Auteur :   Nombre de pages : 7   cm-31-03-06.pdf   Mots-clés :   Observations :