Titre du document :  
Conseil Municipal du 27 octobre 2006
 
Résumé du document :  
Ordre du jour :
  • Bourses scolaires
  • Convention avec le Conseil Général « Festival du conte »
  • ONF « Cubage et classement de Bois façonnés »
  • Création d’un poste d’agent technique stagiaire
  • Rémunération agent recenseur
  • Place de stationnement
  • Prix de la restauration scolaire
  • Facturation chauffage logement : Mairie - Ecole
  • Délibération modificative : budget locaux commerciaux
  • Délibération modificative : Budget de la commune
  • Convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion
  • Marchés « extension groupe scolaire »

 

Date du document : 27/10/2006 Date de publication : 31/10/2007  
Nature : CM 2006  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 6  
cm-27-10-06.pdf  
Mots-clés :  


Observations :
Fermer la fenêtre