Titre du document :  
Conseil Municipal du 10 décembre 2009
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- révision simplifiée du PLU

- tarifs cantine

- tarifs garderie

- tarifs salle Maison des Arches

- convention avec CCT

- convention avec Commune de Reppe

- convention ATESAT

- PVR : terrain Chassard

 


 

Date du document : 10/12/2009 Date de publication : 27/12/2009  
Nature : CM 2009  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 4  
cm-2009-12-10.pdf  
Mots-clés :
PLU, tarifs, cantin, garderie, maison des arches, cct, reppe, atesat, chassard,
 


Observations :
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