Titre du document :  
Conseil Municipal du 26 Novembre 2009
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- approbation APS : restauration synagogue et création musée

- mission contrôle technique pour le musée

- demande subvention parlementaire : restauration synagogue

- demande subvention parlementaire : maison du rabbin

- demande subvention SIAGEP : enfouissement lignes électriques

- Fondation du Patrimoine : convention de souscription

- Fondation du Patrimoine : subvention pour l'église de Phaffans

- indemnité du comptable

- convention au service de remplacement du Centre de Gestion

- convention festival du conte

- budget Commune : DM

- budget annexe "unités de production" : DM

- subvention pour voyage pédagogique

- complément de salaire

- coupe de bois

- Syndicat de la Glacière : nouveaux délégués

- questions diverses

 


 

Date du document : 26/11/2009 Date de publication : 27/12/2009  
Nature : CM 2009  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 8  
cm-2009-11-26.pdf  
Mots-clés :
musée, siagep, bois, député, sénateur, festival, conte, fondation, patrimoine, Phaffans
 


Observations :
Fermer la fenêtre