Titre du document :  
Conseil Municipal du 03 Septembre 2009
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- modification statuts du SIAGEP

- modification statuts du RPI

- révision statuts du Syndiat de l'Aéroparc

- marché centrale photovoltaïque : SOLENE

- Plan Communal de Sauvegarde

- Plan de continuité des services en cas de pandémie grippale

- réglement cantine scolaire

- réglement transport scolaire

- réglement salle des Associations et de la Maison des Arches

- acquisition de la ferme "Belet"

- Gens du voyage et aire d'accueil

- bons "maisons fleuries"

- admission en non valeur

- questions diverses

 


 

Date du document : 04/10/2009 Date de publication : 04/10/2009  
Nature : CM 2009  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 5  
cm-2009-09-03.pdf  
Mots-clés :
gens du voyage, ferme belet, centrale photovoltaïque, réglement
 


Observations :
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