Titre du document :  
Conseil Municipal du 07 Mai 2009
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- versement anticipé du FCTVA 2008

- projet centrale photovoltaïque

- PVR Chemin de l'Outre l'Eau

- coupe de bois : choix nouveau bûcheron

- ONF : programme 2009

- diagnostic solidité synagogue

- reprise voirie zone de la Glacière

- autorisation destruction du fonds de la médiathèque

- convention archivage avec la CCBB

- convention adhésion au SIAGEP

- convention avec "Agir ensemble pour notre santé"

- subvention à différentes subventions

- DM budget commune

- questions diverses

 


 

Date du document : 07/05/2009 Date de publication : 11/08/2009  
Nature : CM 2009  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 8  
CM 2009-05-07.pdf  
Mots-clés :
centrale, photovoltaîque, médiathèque, association, fctva
 


Observations :
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