Titre du document :  
Conseil Municipal du 26 Février 2009
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- marché aménagement carrefour rue des Vosges / route de Reppe

- programme travaux 2009

- participations aux Centres de Loisirs Sans Hébergement

- régime indemnitaire

- taxe sur la cession de terrains devenus constructibles

- questions diverses.

 

 


 

Date du document : 26/02/2009 Date de publication : 05/03/2009  
Nature : CM 2009  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 7  
cm-2009-02-26.pdf  
Mots-clés :  


Observations :
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