Titre du document :  
Conseil Municipal du 16 novembre 2007
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- acquisition tondeuse

- amendes de police : aménagement sécurité RD29

- amendes de police : stationnement rue Le Vernois

- amendes de police : sécurité rue du Moulin - coussins berlinois

- classement voiries

- destination des coupes 2008

- DGE 2008 : aménagement sécurité RD29

- CG90 : opération partenariale aménagement sécurité RD29

- subvention de l'Etat : acquisition synagogue

- subvention du Conseil Régional : acquisition synagogue

- modification des statuts du SIAGEP

- subvention "dépôt Mattine"

- subvention "Engel Multi Services"

- délibération modificative

- informations et questions diverses

 


 

Date du document : 02/12/2007 Date de publication : 02/12/2007  
Nature : CM 2007  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 9  
cm-2007-11-16.doc  
Mots-clés :  


Observations :
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