Titre du document :  
Conseil Municipal du 06 Juillet 2007
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- convention pour instruction des permis et déclarations

- convention avec les Francas

- contribution à l'Association France Bois Forêt

- subvention au Palais des Chineurs

- subvention compétitions sauts d'obstacles

- convention chéquier avantages culturels

- chauffage logements Mairie-Ecole

- décision modificative "locaux commerçiaux"

- décision modificative "budget communal"


 

Date du document : 06/07/2007 Date de publication : 04/11/2007  
Nature : CM 2007  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 5  
cm-2007-07-06.pdf  
Mots-clés :  


Observations :
Fermer la fenêtre