Titre du document :  
Conseil Municipal du 09 Février 2007
 
Résumé du document :  

Ordre du jour :

- marché extension groupe scolaire

- assurance dommage ouvrage groupe scolaire

- dissolution syndicat transport scolaire

- convention transport scolaire avec la CCT

- programme travaux ONF 2007

- destination des coupes de bois

- subvention aux Joyeux Bricoleurs

- subvention pour un voyage à Paris

- modification du temps de travail de la bibliothécaire

- convention d'assistance technique avec la DDE

- avenant à la convention d'adhésion au service des Gardes Nature

- indemnisation suite aux travaux topographiques

- durée d'amortissement

- questions diverses


 

Date du document : 09/02/2007 Date de publication : 01/11/2007  
Nature : CM 2007  
Type : Comptes-rendus Source : Communal  

Référence :  
Auteur :  
Nombre de pages : 6  
cm-2007-02-09.pdf  
Mots-clés :  


Observations :
Fermer la fenêtre