Titre du document :   Conseil Municipal du 16 décembre 2005   Résumé du document :   En présence de Monsieur Damien MESLOT, Député Ordre du jour : Approbation des dispositions de l’aménagement forestier de la forêt communale de Foussemagne Chauffage logements Modification statut CCBB Emprunt « Local aérostier » Marché d’électricité Clôture du budget « Relais d’Alsace » Délibération modificative budget de la commune Questions diverses   Date du document : 16/12/2005 Date de publication : 31/10/2007   Nature : CM 2005   Type : Comptes-rendus Source : Communal   Référence :   Auteur :   Nombre de pages : 4   cm-2005-12-16.pdf   Mots-clés :   Observations :