Titre du document :   Conseil Municipal du 16 septembre 2005   Résumé du document :   Ordre du jour : ONF : Programme travaux supplémentaires : sentier au Rauchêne Transfert de compétence à la CCBB Aménagement chemin rural de « la petite fin » Régime indemnitaire Souscription nouveau contrat « CIGAC » Foussemagne avenir Bilan concernant le fonctionnement de la Maison des Arches Questions diverses   Date du document : 16/09/2005 Date de publication : 31/10/2007   Nature : CM 2005   Type : Comptes-rendus Source : Communal   Référence :   Auteur :   Nombre de pages : 6   cm-2005-09-16.pdf   Mots-clés :   Observations :